Procès Syntel

Sur un fameux blog dont je tairai le nom, certains affirmaient pouvoir prédire l'issue du procès Syntel contre Trizetto. In fine, ils se sont complètement plantés (comme c'est étrange). Je vais présenter la façon dont j'appréhende ce sujet.

Tout d'abord, la Justice est un système cherchant à trouver la "Vérité" à moindre coût. C'est pourquoi sa fiabilité est largement inférieure aux sciences expérimentales. Je pense par exemple à certains procès concernant le glyphosate. Ou certaines erreurs judiciaires comme celle-ci.
En outre, les lois sont censées définir aussi bien que possible, mais tout en laissant une certains marge de manœuvre nécessaire aux juges, le "Mal" vis-à-vis de la société et ses différents niveaux. Nous pourrions discuter longuement des objectifs de la Justice, mais ce n'est pas le sujet.

Dans le procès Syntel qui nous concerne, nous pouvons aborder le sujet selon au moins trois angles :

• Quelle sera la sanction judiciaire de Syntel à l'issue de l'appel ? Question plutôt terre à terre. Ce n'est pas celle qui m'intéresse le plus, car il me semble hautement hasardeux de fournir une réponse.
  
• Que disent les lois américaines (mais également françaises) sur ce genre de cas, et quelle est la jurisprudence ? Très intéressant pour connaître l'état des lieux. Il s'agit de droit pur et dur. Je ne suis pas le plus compétent dans le domaine.
  
• Que doit sanctionner la loi dans pareil cas ? Quels sont les enjeux ? Il s'agit là d'une question philosophique.

De mon point de vue, pour répondre à la première question, il faut commencer par répondre à la troisième puis la deuxième. En effet, la troisième permet d'estimer les probabilités que la jurisprudence change. En effet, si une justification judiciaire est hasardeuse, elle a toute les chances d'être contestée.
La seconde permet de clarifier la marge de manœuvre du juge. Si une loi dit explicitement quelque chose, il sera difficile pour un juge de l'ignorer. C'est son métier après tout. Par contre s'il ne s'agit que de jurisprudence, et qu'elle est totalement discutable sur un plan philosophique, alors la réponse au point trois rentre en scène.

Dans le cas Syntel, il me semble que sanctionner une entreprise qui, jusqu'à preuve du contraire, n'a jamais cherché à créer un produit concurrent, ni révélé à la terre entière les "secrets", de la valeur totale des dits secrets, serait une grosse erreur.
Chaque sanction financière doit avoir une justification. Par exemple le condamné ne dédommage pas uniquement la victime, mais paye également une amende (qui finit dans les poches de la sphère publique), afin de le dissuader de recommencer. En effet, s'il ne paye qu'un dédommagement, comme il ne se fera pas attraper à chaque fois, il pourrait se dire que c'est rentable d'enfreindre la loi.

Mon post n'apporte pas énormément de réponses, mais il apporte une multitude de questions qui permettront, je le pense, d'engager une réflexion intéressante sur ce sujet. Dans tous les cas, j'ai été très surpris lorsque que j'ai lu certains affirmer sans aucune source qu'en appel on ne rejugeait pas le fond. Au pénal, l'appel rejuge également la culpabilité ou non et, en France, seule la cours de Cassation ne s'occupe que de la bonne exécution de la procédure.